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Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site oxania.io

Sommaire

  • Éditeur du site
  • Hébergement
  • Propriété intellectuelle
  • Limitation de responsabilité
  • Liens hypertextes
  • Cookies
  • Droit applicable

1. Éditeur du site

Le site oxania.io est édité par :

  • Raison sociale : Oxania SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
  • Siège social : 255 Avenue de Genève, 74130 Bonneville, France
  • RCS : Annecy 851 795 807
  • Email : contact@oxania.io
  • Site web : https://oxania.io

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007
  • Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site oxania.io (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive d'Oxania SAS. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) est interdite, sans l'autorisation écrite préalable d'Oxania SAS, hormis les exceptions visées à l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque "Oxania" et le logo associé sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Oxania SAS ne pourra être tenue responsable :

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site
  • Des dommages résultant de l'impossibilité d'accéder au site
  • De l'utilisation frauduleuse du site par un tiers
  • De tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers

5. Liens hypertextes

Le site oxania.io peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Oxania SAS ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site oxania.io est soumise à l'accord préalable d'Oxania SAS. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@oxania.io

6. Cookies

Le site oxania.io utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies et vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du site
  • Cookies analytiques : permettent de mesurer l'audience du site
  • Cookies de préférences : mémorisent vos choix (langue, thème)

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :

Oxania SAS

255 Avenue de Genève
74130 Bonneville
France

Email : contact@oxania.io

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